
Conduite d’engins et travaux à proximité de réseaux : comment obtenir les autorisations correspondantes ?
Publié le :
22/05/2025
22
mai
mai
05
2025
Source : www.inrs.frLa conduite d’engins et les travaux à proximité de réseaux exigent des autorisations spécifiques. Un article publié dans la revue Hygiène et sécurité du travail de l’INRS fait le point sur les modalités pratiques de délivrance de ces autorisations. À la clé : des repères concrets pour les employeurs afin de sécuriser ces activités... Lire la suite
Historique
-
Rénovation énergétique : l'UFC-Que Choisir demande un guichet unique pour toutes les aides
Publié le : 23/05/2025 23 mai mai 05 2025Droit immobilier / Droit de la constructionL'association UFC-Que Choisir dénonce « l'échec » des dispositifs actuels d'a...Source : www.actu-environnement.com
-
Conduite d’engins et travaux à proximité de réseaux : comment obtenir les autorisations correspondantes ?
Publié le : 22/05/2025 22 mai mai 05 2025Droit du travail - Salariés / Responsabilité accident du travailLa conduite d’engins et les travaux à proximité de réseaux exigent des autori...Source : www.inrs.fr
-
Succession vacante et prescription : absence de suspension en l’absence de titre exécutoire
Publié le : 22/05/2025 22 mai mai 05 2025Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionL’ouverture d’une succession vacante n’interrompt ni ne suspend automatiqueme...Source : www.lemag-juridique.com
-
Clauses attributives de juridiction : attention à la langue du renvoi aux CGV
Publié le : 22/05/2025 22 mai mai 05 2025Droit commercialLes clauses attributives de juridiction nourrissent un contentieux abondant....Source : www.lemag-juridique.com