Des dispositifs contre le mal-être agricole
Publié le :
12/11/2025
12
novembre
nov.
11
2025
Source : www.mediabask.eusLes services de l’État et la Mutuelle sociale agricole pilotent des dispositifs de prévention et d’accompagnement des agriculteurs en difficulté sociale, économique ou psychologique... Lire la suite
Historique
-
Cotisations | Collaborateur d’exploitation : un changement de statut à anticiper
Publié le : 10/12/2025 10 décembre déc. 12 2025Droit ruralLe statut de conjoint collaborateur est désormais limité à cinq ans sur toute...Source : www.action-agricole-picarde.com
-
Des dispositifs contre le mal-être agricole
Publié le : 12/11/2025 12 novembre nov. 11 2025Droit ruralLes services de l’État et la Mutuelle sociale agricole pilotent des dispositi...Source : www.mediabask.eus
-
Recours à des prestataires agricoles et maintien de l’exploitation personnelle des parcelles
Publié le : 05/11/2025 05 novembre nov. 11 2025Droit ruralEn 2001, plusieurs propriétaires avaient donné à bail à un preneur plusieurs...Source : www.lemag-juridique.com
-
Quand une maison avec terrain cache un bail rural !
Publié le : 22/10/2025 22 octobre oct. 10 2025Droit ruralLa Cour de cassation a récemment été amenée à se prononcer sur la qualificati...Source : www.lemag-juridique.com